1789-1815 Révolution, Consulat, Empire

1789-1815 Révolution Consulat Empire Michel BIARD, Philippe BOURDIN, Silvia MARZAGALLI

Histoire de France SLD de Joël CORNETTE Éditions BELIN

Notes de lecture

CHAPITRE I Un pouvoir et une société face à leurs contradictions (1787-1789)

Une société fondée sur les inégalités

• La noblesse, 1% de la population française avec en leur sein des écarts considérables de richesse
• Revenu moyen des députés du tiers-état : 7000 livres, 8 fois moins que celui des nobles.

La « rébellion française »

• 39% des rébellions recensées entre 1761 et 1789 concernent le fisc, la taille et surtout la gabelle (impôt indirect), avec pour corollaire des rébellions contre les Fermiers et la police ou la maréchaussée. Pour voir tous les impôts : https://fr.wikipedia.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Imp%C3%B4t_de_l%27Ancien_R%C3%A9gime
• Pour la même période 18% des rébellions concernent la subsistance.
• 5% de rébellions contre la seigneurie qui ne touchent quasiment que les campagnes. Rébellions justifiée par les feudistes (juristes) engagés par les seigneurs pour rénover leurs terriers (droits liés à la terre). Outre l’insécurité de ce changement, sont en jeu, dans certaines provinces, les droits collectifs et les biens communaux remis en cause par leur partage ou la clôture des terres
• Ces mouvements vont s’accélérer fortement au début 1989. Ils ne sont pas alimentés par l’exemple américain ou l’influence des écrits des lumières mais par un fondement économique et social

Des tentatives de réforme 1787-1789

• Structuration de l’État : les 16 États Provinciaux sont dotés d’un Parlement (avec à leur tête un intendant), subdivisé en Généralités.
• Conséquences financières de la guerre d’Amérique (1778-1783), 3 fois les dépenses de l’état en 1788.
• La moitié du budget est consacré au remboursement de la dette publique
• Prisonnier des privilèges le roi est incapable d’engager des réformes qui portent sur le système fiscal
• Influence des Lumières qui poussent à la réforme
• À partir de 1787 des Assemblées Municipales (AM) voient le jour. Elles comprennent le seigneur et le curé, membres de droit, et, sous condition de niveau d’impôt, des électeurs (10 livres) et des élus (30 livres). Les AM élisent l’Assemblée Territoriale (le Tiers État, qui pèse autant que Clergé et Noblesse réunis). Les Assemblées Provinciales couronnent l’ensemble qui peut, pour les plus grandes,  être divisées en Généralités.
• La convocation des États Généraux est la conséquence de l’échec de ces tentatives de réforme qui ont buté sur les privilèges de classe et surtout sur l‘opposition du Roi aux Parlements proposant des réformes. Elle comprend 2 volets : l’élection de députés et les cahiers de doléances

CHAPITRE II 1789-1792 Concilier monarchie et révolution

• 4 mai 1789 début des États Généraux
• Blocage des élus du Tiers qui refusent des réunions séparées par Ordre jusqu’au 10 juin
• 20 juin le serment du Jeu de Paume liant les représentants du Tiers jusqu’à l’élaboration d’une nouvelle constitution
• 27 juin ouverture de l’assemblée aux 3 ordres
• 9 juillet auto-proclamation de l’Assemblée Nationale constituante
• 11 juillet le renvoi de Necker, jugé favorable au peuple,  par le Roi, déclenche une émeute qui aboutira à la prise de la Bastille le 14. Sa démolition par les assaillants est décidée le 16.
• Le 17, le Roi rappelle Necker et tente de calmer le jeu

Des campagnes entrées en révolution

• Les espoirs suscités par les cahiers de doléances conjugués aux tensions sur la nourriture entrainent des rébellions seigneuriales et des émeutes de subsistance
• Ces tensions sont alimentés par la Grande Peur, celle de l’annonce, des brigands et errants, de la famine, des invasions, le tout agrégé en un « complot » des puissants contre le peuple

La fin du régime

• La nuit du 4 août, sur proposition  de 55 députés issus à 85 % de la noblesse et du clergé, l’Assemblée Constituante abolit les féodalités pour calmer les désordres généralisés, abolition des droits seigneuriaux (banalités, corvées…) et droits féodaux, assimilés à des contrats, rachetables sur la base de 20 à 25 fois le coût annuel (sera supprimé 3 à 4 ans plus tard), suppression de la dîme.
• 26 août déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui illustre une démocratie représentative

Les nouveaux équilibres

• 1790 création des départements, dont Rhône et Loire, divisés en districts, cantons et communes dans un esprit de division et non pas de décentralisation

La montée des tensions (le contrecoup de la Révolution)

• Dans les campagnes les émeutes reprennent fin 1789 pour exiger l’abolition des droits rachetables. Elles continuent jusqu’en 1792 pour des motifs de substance, de taxes etc. auxquels s’ajoutent des motifs religieux

Les fractures irréversibles

• Juin 1791 : fuite à Varennes du roi qui s’estime incapable de gouverner avec le Jacobins
• S’en suivent des luttes autour de l’instauration ou non d’une monarchie constitutionnelle. Cette dernière est établie le 30 septembre. La Constituante est remplacée par l’Assemblée législative qui voit ainsi le triomphe du Tiers-État
•  C’est l’Assemblée, avec l’aval du roi, qui déclare la guerre à l’Autriche, alliée à la Prusse, en mars 1792. Déjà des troubles de subsistances alimentées par des fauteurs de troubles contribuent à entretenir un climat de troubles à Paris et en Province. Ces troubles assortis de nombreux morts identifiés comme la « seconde Révolution » se cristallisent dans la Commune les 9 et 10 août 1791, armée de Sans-Culottes. Le 22 septembre 1792, la Convention déclare l’abolition de la Monarchie et l’installation de la 1^ère République française.

CHAPITRE III La liberté ou la mort (1792-1795)

Louis XVI doit mourir pour que la Patrie vive

L’Assemblée chargée de rédiger une nouvelle constitution sans le pouvoir du Roi prend le nom de Convention avec pour emblème « la liberté ou la mort ». Le monarque n’a alors plus sa place, les révolutionnaires trouvent des éléments pour le condamner à mort et le décapiter le 21 janvier 1793.

La République en péril

La Convention est une instance exécutive, voulue par l’Assemblée Nationale, élue au suffrage universel et en charge d’établir les nouvelles institutions de la France (Wikipédia). Une nouvelle constitution adoptée le 24 juin 1793 puis soumise pour approbation au suffrage universel, approuvée à une majorité écrasante, puis suspendue aussitôt par un gouvernement révolutionnaire le 14 décembre 1793. La convention dérive en un régime autoritaire de 1792-1795.

Prise de pouvoir justifiée autant par les périls intérieurs que par la sécurité extérieure exigeant des soldats qui ont tendance à déclarer forfait, fait générateur de tensions populaires. Cela va déboucher sur la Terreur où la guillotine fonctionne à plein régime (35 à 40 000). Un climat délétère s’installe alors à Paris et en Province, la commune en fera les frais en 1794. La 1^ère république est donc née dans la douleur sous la pression d’un peuple redouté,  loin d’une société « idéale » voulue par la Révolution mais avec des avancées significatives sur les droits sociaux et l’éducation.

Le calendrier républicain nait  le 15 vendémiaire an II (6 octobre 1793), mais débute le 1er vendémiaire an I (22 septembre 1792), jour de proclamation de la République (Wikipédia)

CHAPITRE IV le Directoire 1795-1799

Né d’une nécessité de rétablir l’ordre, de redonner du pouvoir aux propriétaires, il est soutenu par les royalistes

La Constitution de l’an III (1795)

Un des fondements de  la révolution de 1789 « les hommes naissent libres et égaux en droits » apparait porteur de révolte. Aussi la Constitution veut se reposer sur les riches, les « meilleurs », se limitant à l’égalité civile limitée par les impératifs militaires. Elle valorise la propriété comme la source de l’ordre social, le modèle « bon père, bon fils, bon mari et bon époux » oublie les valeurs révolutionnaires « bonheur, éducation, assistance, travail, insurrection », sauvant cependant l’interdiction de l’esclavage. 

Le régime devient représentatif à deux degrés. Les assemblées primaires élisent les instances de proximité, juge de paix, instances municipales et cantonales et les électeurs de second degré. Ces derniers élisent le Corps législatif, les tribunaux civils et criminels le tribunal de cassation, la Haute Cour de Justice et les administrations départementales.

Le pouvoir législatif est partagé entre deux chambres élues pour trois ans, le Conseil des Cinq-Cents, à l’initiative des projets de loi, et le Conseil des Anciens, approuve ou rejette ces projets et propose les réformes constitutionnelles. Pour éviter une dérive dictatoriale, le Directoire de 5 membres élus pour 5 ans chapeaute l’exécutif.

Au niveau local le champ est laissé libre à une administration cantonale avec un représentant par commune qui se substitue au maire, figure pourtant centrale, et au district, dont le rôle de relais avait fait ses preuves.

Cette constitution est adoptées au suffrage universel avec seulement 1,1 millions de votants

Une vie politique intense

Les désordres, disputes, démissions, destitutions continuent à Paris et en Province. La mise au point en 1799 du code électoral sera un pas important vers le pluralisme. Cependant toutes associations politiques « contraires à l’ordre public » sont interdites, ce qui favorise le renouveau des structures maçonniques secrètes élargies aux nouveaux pouvoirs. Les sociétés, clubs, comités… animent la réflexion politique.

En 1796 le Directoire supprime la vente des biens nationaux en petits lots et exige la moitié du prix comptant, ce qui exclut les petits propriétaires.

Une tentative d’instaurer un régime collectiviste échoue et son animateur Babeuf est guillotiné en 1797.

Asphyxie financière et aspirations sociales

À l’avènement du Directoire la situation économique est désastreuse. En 1796, An XI nait le FRANC pour une livre et trois deniers.

Instauration des « quatre vieilles » : contribution foncière, contribution personnelle mobilière, patente, portes et fenêtres.

La misère est alimentée par les désordres financiers, le coût de guerres, les grèves, la rareté de monnaie, la baisse de la production. Cette misère est d’autant plus insupportable que d’autres s‘enrichissent du fait des opportunités sans contraintes et de leurs positions  y compris dans le Directoire.

La diplomatie de la Grande Nation

Le Directoire est marqué par une intense activité guerrière sur de nombreux fronts en Europe où Bonaparte se distingue. L’Égypte fascine et fait rêver d’une colonisation pacifique et civilisatrice où les Lumières pourraient briller en Orient. Cette utopie se heurtera à la résistance des locaux et à celle du Coran jugé par eux porteurs d’une civilisation meilleure et moins débauchée. Bonaparte y fera des exercices de mise en place d’institutions.

Les succès militaires de Bonaparte en Europe permettent l’instauration de « Républiques Sœurs » en Suisse, Italie et Pays Bas (repères actuels) illustrant  l’expansion du modèle de la Révolution française. Ce modèle engendre des résistances d’autant qu’il était imposé par un occupant. Elles entrainent un raidissement de cette occupation et en conséquence la montée en puissance des généraux, dont Bonaparte qui devient  général en chef des armées en automne 1795.

Ce raidissement arrive aussi en France, déclenchant  des répressions et justifiant un chemin qui conduira au coup d’état du 18 brumaire de l’an VIII (1799). Si le conseil des 500 s’oppose au coup d’état, l’armée les fera taire le 19 brumaire.

CHAPITRE V Le Consulat

Mise en place d’un état autoritaire et conservateur

En 5 ans la France connait 3 constitutions de la primauté de l’exécutif à la proclamation de l’empereur.

La première constitution de l’an VIII en fixe les principes : souveraineté nationale, forme républicaine, système représentatif, division  des pouvoirs, respect de la liberté, de l’égalité, de la sûreté et de la  propriété. L’exécutif est confié pour 10 ans à 3 consuls dont le 1^er, Bonaparte, a un rôle prédominant. Cette constitution est soumise au peuple par proclamation et adopté avec 1,5 millions de voix, et 80% d’abstentions.

Le pouvoir est ainsi morcelé entre les Consuls, à l’initiative des lois, le Conseil d’État, dont les membres sont nommés et révoqués par le 1^er consul, qui prépare les lois discutées au Tribunat dont le rôle est consultatif et adoptées par le Corps législatif, tous deux nommés par le Sénat.  Ce dernier de fait assure un pouvoir important jusqu’à adopter des « lois » dites Sénatus-consultes.

Le Consulat dont le mandat de départ était de 10 ans évolue vers un mandat à vie approuvé par plébiscite l’an X (1802), Bonaparte pouvant désigner son successeur. On parle désormais de Napoléon Bonaparte (NB) dont le culte de la personnalité enfle. Le sénat, dont les membres sont grassement rémunérés, devient  un des instruments de la dérive vers un pouvoir de plus en plus autoritaire, même s’il tente un dernier combat en 1804 pour les libertés, aussitôt tempéré par NB, qui devient la constitution de l’an XII. Celle-ci confie le gouvernement de la République à un empereur et Napoléon Bonaparte est désigné Empereur des Français.

Cette constitution est approuvée par 3,5 millions de votes favorables contre 2568 contre. Elle est ainsi stabilisée même si dans les faits, le régime évolue vers une véritable autocratie.

La liberté de la presse est sévèrement encadrée par la diminution de leur nombre, réduit à 4 en 1814 à Paris, autorisés à publier des nouvelles politiques, censure étendue aux pièces de théâtre et à l’imprimerie.

Des tentatives d’attentats en vue d’éliminer NB échouent ou sont déjouées ainsi que celle des royalistes de rallier l’armée. Elles n’ont pour effet que de justifier le renforcement du pouvoir au mépris de la justice et des règles internationales.

Les bases d’un consensus

Les 3 ou 4 premières années du Consulat Bonaparte se présente comme un général de paix.

Une paix extérieure sur tous les fronts qui étaient nombreux, avec les États Unis, l’Italie, l’empire Ottoman, l’Autriche avec aussi en fond le partage des domaines coloniaux.

Sur le plan intérieur il s’est attaché à apaiser les nombreux fronts ouverts par la Révolution avec l’Église, confiscation de leurs biens, la déchristianisation, l’habilitation des prêtres qui a généré par exemple 82 évêques réfractaires sans diocèse, le calendrier républicain et la suppression du repos du dimanche etc.

Au lendemain du coup d’état du 18 brumaire Bonaparte donne des signes d‘apaisement, suppression du serment de haine à la hiérarchie et des mesures de déportation des prêtres réfractaires, réouverture des églises tous les jours. Des mesures ramènent le calme en Vendée, amnistie à ceux qui déposent les armes, maintien de l’exemption de conscription qui avait mis le feu aux poudres en 1793. Le chef-lieu est transféré à la Roche-sur-Yon pour un meilleur contrôle du territoire.

Au-delà des frontières, le Concordat (1801) signé avec Pie VII apaise les relations avec le Saint-Siège mais aussi légitime l’État républicain alors que l’Église récupère la gestion du Clergé.

La religion catholique redevient alors un des piliers du régime avec en point d’orgue le catéchisme impérial où « honorer et servir notre Empereur est donc honorer et servir Dieu lui-même ».

Les grands chantiers du Consulat

Bonaparte a su rallier des compétences d’origines diverses sous réserve de ne pas contester son pouvoir pour mener à bien la modernisation de l’État tels que la création des préfets, le Code Civil, la banque de France.

La base des impôts a été arrêtée par le Directoire mais Bonaparte va s’attacher à rendre leur perception plus efficace par la création d’une Direction du recouvrement des Impôts avec des échelons locaux notamment pour les communes de plus de 15 000 habitants un receveur des impôts nommé par le Premier Consul et rétribué par 4% des sommes récoltées. La création d’un ministère du Trésor et de la Cour des Comptes en 1807 complète le dispositif.

À la fin du Consulat les impôts indirects montent en puissance : boissons alcoolisées, tabac, cartes à jouer, sel. Ces ressources atteignent 1/3 des recettes de l’État contre 29% pour les impôts directs en 1813. Le reste est fourni par les droits d’enregistrement, de timbre, de succession et de douanes. L’octroi, censé pourvoir aux dépenses municipales et rétabli à la fin du Directoire, sera généralisé à 2 283 villes. Au fil du temps, donc, le régime fait supporter davantage aux classes populaires le coût de sa politique belliqueuse.

Sous le Directoire les ressources étaient assurées largement par les recettes provenant des pays occupés et prélevées par les généraux. Pour réduire la dette, les pensions et titre d’État avaient été réduits au tiers de leur valeur. Le Consulat et l’Empire s’attachent à améliorer le crédit de l’État permettant d’emprunter à des taux raisonnables. Le poids de la dette reste modéré, 63 millions de francs après 1810, très loin de celui de l’ancien régime qui s’élevait à 3,3 milliards en 1782, la moitié des recettes du budget étant affecté au service de la dette.

La Banque de France est créée en 1800, comme banque d’émission, de dépôt et d’escompte. L’émission de monnaie reposait essentiellement sur les pièces plutôt que sur les billets (2 milliards en circulation contre 134 millions en 1812).

La cadre départemental est maintenu et en 1800 chacun est administré par un Préfet sous l’autorité du ministre de l’Intérieur nommé par Napoléon. Il est en charge de l’administration générale (population, circonscription) mais aussi l’assistance publique, les prisons, la surveillance de l‘agriculture et de la production, du commerce, des mouvements de population etc. Les arrondissements sont créés avec à leur tête un sous-préfet. Les maires des communes de plus de 5 000 habitants sont nommés par Napoléon.

La justice se cale sur le découpage territorial avec des juges payés par l’État. Les tribunaux  de première instance, avec des compétences civiles et correctionnelles, sont institués dans chaque arrondissement. 28 tribunaux d’appel deviendront Cour d’Appel en 1804 et cour Impériale en 1810. Les tribunaux criminels devenus cours d’Assises en 1810-1811 conservent un jury populaire cependant sévèrement encadrés par le régime.

La codification du droit est rédigée avec le Code civil en 1804, le Code de procédure civile en 1806, le Code commercial en 1807, le Code d’instruction criminelle en 1808 et le Code pénal en 1810, le Code rural n’aboutissant pas. Le Code civil comprend trois rubriques : famille, propriété et contrats.

Si certains acquis de la Révolution sont consolidés, état civil, divorce, abolition des droits et servitudes féodales, le droit de la famille reste conservateur en ne reconnaissant que la descendance légitime et en soumettant la femme mariée à son mari qui en retour lui doit protection.

L’enseignement, jugé prioritaire, reste cependant élitiste. Les écoles primaires et secondaires sont établies par les communes et les lycées financés par le Trésor Public. On est loin de l’éducation primaire gratuite et obligatoire affirmée en 1793. En fait le champ est laissé libre à l’Église catholique qui on contrepartie devient un soutien du régime avec notamment le catéchisme unique qui deviendra impérial en mettant à des niveaux d’obéissance comparables à Dieu et à l’empereur.

La loi fixait à 6400 le nombre d’élèves en lycée dont 2400 était choisi par le gouvernement parmi les enfants de militaires ou fonctionnaires méritants, les autres pouvant y accéder par concours. Le schéma élitiste sous discipline militaire se complète avec les créations de l’Ecole Polytechnique, de l’ENS et des concours d’agrégation.

Pour encadrer le système d’enseignement secondaire dispersé et partagé entre le public et le confessionnel, pouvant aller jusqu’à la terminale, Napoléon crée une Université d’État qui deviendra Impériale.

En conclusion le Consulat a su se faire pardonner ses méthodes autoritaires voire brutales en pansant les plaies ouvertes par Révolution tout en conservant des acquis et en ramenant la paix aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur. Il a remis de l’ordre dans les finances publiques et a organisé l’État de manière très centralisée en s’entourant d’une élite acquise à sa cause.

CHAPITRE VI l’empire

Le nouveau régime et la redéfinition de ses assises sociales et politiques

La proclamation de l’Empire en mai 1804 qui sera suivie de la cérémonie religieuse du couronnement en décembre va marquer en tournant d’un régime devenant personnel et autoritaire.

Le régime prendre des références dans l’Empire romain et le sacre lui donnera une légitimité divine. D’une noblesse héréditaire de l’ancien régime à une noblesse d’Empire à son service.

Par exemple la sénatorerie récompensait les sénateurs « méritants » par l’attribution de terres dotées d’une rente de 20 à 25 000 F.

Les titres nobiliaires sont déclinés : princes, ducs, comtes, barons et chevaliers avec des rentes affectées. Si une partie de l’élite est parvenue, une partie est issue de l’ancien régime. Par exemple entre 1800 et 1814, 40% des préfets font partie de la ci-devant (ayant son origine dans l’ancien Régime ou la Religion) noblesse.

La police et le renseignement constituent des piliers de l’information de l’Empereur.

L’Empire et l’Europe

La politique d’expansion du Consulat puis de Napoléon en Europe et dans les colonies nécessite d’être sans cesse réaffirmée. Un premier échec contrariera cette volonté face aux Anglais à Trafalgar en 1805 obligeant napoléon à se rabattre sur une guerre économique.

Par dosage d’actions militaires et d’alliances familiales l’empire s’étend vers l’Est sous forme « fédérative » d’empires amis jusqu’à menacer la Russie avec laquelle la paix de Tilsit en 1807 répartit les territoires et achève d’isoler l’Angleterre.

Cette extension se poursuit aussi vers la Péninsule ibérique jugée trop commercer avec l’Angleterre et se traduit par le traité de Fontainebleau en 1807 avec l’Espagne sur fond de partition du Portugal. Napoléon poursuit sa mainmise sur la Méditerranée en occupant Rome et les États de l’Église ce qui entraine l’excommunication de Napoléon en 1809. Cette mainmise sur les ports de l’Europe sert le but ultime de Napoléon d’asphyxier économiquement l’Angleterre.

En opposition au blocus maritime des anglais, Napoléon déclare le blocus continental en 1806 qu’il est déterminé à faire appliquer en renforçant son emprise sur le territoire. Les échanges économiques de l’Angleterre avec le continent ne représentaient que 40% des échanges ce qui lui permit d’attendre la défaite de Russie avant de pourvoir échanger à nouveau avec l’Europe.

Cette idée fédérative était contrariée par la volonté de Napoléon d’imposer ses vues avec pour conséquence l’extension constante de l’Empire central et le mécontentement croissant des empires alliés alimenté par la frustration d’un blocus moins étanche pour l’Empire.

Napoléon divorce de Joséphine en 1809 pour épouser une Habsbourg ce qui renforce sa politique impériale qui semble à son zénith.

La campagne hasardeuse de Russie en 1812 sonne le déclin du régime. Il enhardit les territoires qui ont subi son hégémonie, l’Allemagne et l’Autriche.

L’Empire s’avère incapable d’exister dans un espace restreint à son territoire d’origine. Outre les royalistes qui refont surface dans l’Ouest, les coalisés pénètrent en France par tous les côtés. Ils imposent le 6 avril 1814 une abdication sans conditions de Napoléon et le sénat appelle Louis XVIII au trône.

Napoléon s’exile à l’Ile d’Elbe. La Restauration agit comme si la Révolution n’avait jamais eu lieu. Le 1er mars 1815 Napoléon débarque en Provence et fait une entrée triomphale à Paris. Les coalisés, Angleterre, Autriche, Prusse et Russie signent le 25 mars une alliance qui recherche une solution par les armes. Le 18 juin 1815 c’est la défaite de Waterloo, L’Empereur abdique, s’exile à Sainte-Hélène, et Louis XVIII fait son retour.
Cette fois-ci les principaux acquis de la Révolution sont conservés. L’organisation de l’État, les Codes, la formation des élites sont maintenus. Le talent d’organisation de Napoléon laissera des traces au-delà des frontières dans l’ancien empire.

CHAPITRE VII L’état de l’économie, l’économie de l’État.

Permanences et mutations dans le monde de la production

La période agitée qui a suivi la révolution sur fond de guerre permanente n’a guère stimulé l’économie qui reste malgré tout très rurale avec 85% de la population qui vit de la terre.

Les cultures évoluent en parallèle de l’écroulement du commerce colonial avec le tabac, le pastel, la garance, la chicorée, la betterave à sucre…

Dans cette période révolutionnaire, la production urbaine était organisée par les corporations qui garantissaient la qualité et géraient le marché. La proto-industrie s’est développée en milieu rural pour occuper la nombreuse main d’œuvre pendant les périodes creuses, fils, tissus, petite métallurgie…

Parallèlement une grande industrie sous forme de sociétés par actions se mettait en place fin du 18^ème siècle telles que les charbonnages, le verre avec Saint-Gobain, la métallurgie au Creusot, la filature etc.

La Révolution puis le Consulat et l’Empire poussent vers une économie libérale, favorable au patronat, marquée symboliquement par la suppression des corporations en 1791, en même temps que la patente devenait la base du système fiscal imposant les entreprises. Le brevet d’invention est mis en place aussi en 1791, il permet de les protéger pendant 5 à 15 ans avant de tomber dans le domaine public. Le système métrique décimal est adopté en 1793-1795 dont l’usage est rendu obligatoire en 1801.

L’État et l’économie.

Les changements apportés par la Révolution, les guerres continuelles ont eu des conséquences constantes sur l’économie.

La nationalisation des biens de l’Église apportait potentiellement 2 milliards de livres tournois. Ils ont été rendus liquides par la création des assignats, une monnaie papier garantie sur ces biens dont la masse au départ devait s’ajuster à leur vente. Leur multiplication a eu pour effet une méfiance à leur égard et une dévaluation de fait par rapport à la monnaie métallique. A l’automne 1791, 100 livres d’assignats valent 20 livres de de monnaie métallique dont la rareté entraine par la suite une inflation sur les produits de première nécessité. La monnaie papier est définitivement supprimée en 1797.

La nouvelle monnaie, le Franc, créé en 1795 avec un dosage précis d’or, d’argent et de cuivre selon les pièces a posé des bases qui ont perduré jusqu’en 1928.

Cette période est ponctuée de crises alimentaires dues aux mauvaises récoltes pendant que la population augmentait. Les importations alimentaires, des États-Unis notamment, étaient perturbées par la guerre maritime favorable à l’Angleterre. En 1793 et 1794 le Comité de Salut Public vote les lois du Maximum pour les denrées et les salaires. Ce système bloqua tous les échanges puisque le prix du transport était compris. Il fut très abandonné en 1794 et compensé par le marché noir.

Pendant un temps, l’interdiction d’importer des denrées anglaises a été compensée par l’extension du territoire napoléonien et de son marché. En conséquences l’importation du coton et des produits tinctoriaux se raréfie.

Le blocus économique voulait isoler l’Angleterre et protéger l’empire tout en créant un grand marché intérieur. En 1810 une série de faillites en Angleterre entraine une réaction en chaine sur les pays de l’Europe du Nord puis dans le reste de l’Empire avec de nombreuses faillites.

Le régime fait face par un soutien des secteurs en difficulté mais aussi en accroissant la pression fiscale ce qui entraine une lassitude croissante des français vis un vis d’un régime incapable d’assurer leur bien-être économique.

Le commerce maritime à l’épreuve de la guerre

Le blocus maritime imposé par l’Angleterre vis-à-vis de l’Empire est contourné par l’imagination des négociants mais affecte l’activité des ports français qui est touchée aussi par le recul de la traite négrière.

La période post révolutionnaire a tout de même posé les bases d’une économie libérale

CHAPITRE VIII la Révolution française et ses cultes

La lutte entre les Lumières et anti lumières avait posé les bases de la laïcité d’une part et du repositionnement de l’Église sur ses fondements religieux.

Les prêtres ont largement participé au processus révolutionnaire, lettrés qu’ils étaient et porteurs des attentes contradictoires de leurs fidèles. Cependant une large part d’entre eux est passée à la clandestinité pour avoir refusé de collaborer avec le pouvoir révolutionnaire et surtout de l’Empire qui a toujours tenté de s’appuyer sur l’Église.

Le régime tente de laïciser le calendrier et les fêtes en s’appuyant sur de nouveaux héros. En 1795, la loi proclame la séparation de l’église et de l’État et rétablit la liberté des cultes dont les effets se feront sentir lentement, notamment à Toulouse Caen et Vendée. L’abbé puis évêque Grégoire s’emploiera à fédérer les catholiques français et aussi à négocier avec l’État mais deviendra un opposant au Concordat puis à l’Empire.

CHAPITRE IX les Contre-Révolutions françaises

Ce terme regroupe tous les opposants de tous bords, réels ou stigmatisés et porteurs d’idées parfois contradictoires.

Penser la contre révolution

Dans l’assemblée constituante ce sont les 205 « noirs » dont 178 représentants de la noblesse porteurs du « bon sens » contre les abstractions des Lumières et les aventures de la révolution.

De nombreuses revues diffusent ce mouvement sous toutes formes, dénonciation, dérision, moquerie insultes, pornographie…

Une partie de l’opposition se cristallise autour des frères du roi, le comte d’Artois et le comte de Provence qui deviendra Lois XVIII. Ces divergences multiples n’aideront pas un Louis XVI au caractère indécis.

Le député anglais Edmund Burke théorisera la contre-révolution dans « Reflections on the French Revolution » qui se répandra rapidement en France. C’est un pamphlet qui mêle plusieurs traditions : l’éloge du Moyen Age et de sa chevalerie, la dénonciation de la métaphysique, l’affirmation d’un ordre établi par la puissance divine…

Mention  de la « Terreur blanche » entretenue par une « jeunesse dorée » agressive, les « Muscadins ».

Mourir à Jalès

Si les « voix » contre-révolutionnaires se sont calmées suite à fuite du Roi arrêtées à Varennes, les actions de terrain continuent par exemple aux confins de l’Ardèche et du Gard à partir de 1791 sous forme de « camps de Jalès » plus ou moins armés portant la défense de la religion Catholique en étendard et associés aux royalistes.

Bleus et blancs de l’Ouest

La Vendée et la Bretagne sont des foyers de contestation violents et puissants, peu éclairés des avancées de la Révolution, surimposés et révoltés par la levée de 300 000 hommes par la Convention  en 1793. Les troupes vendéennes emmenées par de La Rochejaquelin (Henri Duverger) et soutenues par les anglais tiennent la région jusqu’au début 1794. Elles seront battues et subiront une épuration sanglante qui appellera la revanche toujours appuyée par les anglais rêvant d’un soulèvement contre révolutionnaire général.

L’impuissance des émigrés

La contre révolution trouvait des appuis en Italie et en Allemagne, terres d’exil, redoutant les visées expansionnistes  de la France. Cependant ils ne se coalisent pas pour autant avec leurs hôtes.

Par le vote plutôt que par la botte ?

Faute de réussir par la force, les opposants ont tenté de reconquérir le pouvoir par les urnes. Ainsi l’an V (1796) est fondée l’Institut philanthropique ramifié dans 70 départements avec un affilié par canton. Il recrute parmi la noblesse parlementaire, les émigrés rentrés et les cadres de l’Ancien Régime.

Leur projet était d’investir les Conseil des Cinq-cents et des Anciens pour imposer le retour de la monarchie. Pour cela ils se sont appuyés sur des personnalités telles que le général Pichegru, commandant de l’armée de Rhin-Moselle, allié à Condé, mécontents du manque de moyens attribués à l’armée.

Convaincu de trahison, Pïchegru passe à la clandestinité en 1796, tente de rallier les Républicains modérés, opposé à la politique expansionniste hors des frontières, sans parvenir cependant à s’entendre avec Louis XVIII sur un programme de réformes.

Ces oppositions justifient le coup d’état républicain du 18 fructidor an V. Elles continueront en 1799-1800 sous le Directoire et le Consulat avec des opposants de tous bords sous la forme de bandes de brigands royaux qui vont sévir dans le Massif central. Le mouvement contestataire continuera dans le Sud-Ouest mais l’absence de coordination entre eux ne leur permettra pas d’arriver à ses fins.

CHAPITRE X Relations internationales : la France, l’Europe, les Colonies

Pendant la période 1792-1815 la France a été impliquée quasi en permanence dans des conflits internationaux.

Cet état de guerre permanent a vidé les campagnes de ses paysans. Il peut être analysé comme un exutoire aux difficultés et tensions post-révolutionnaires. Il fait apparaitre également une impossibilité pour les états de trouver un équilibre territorial et politique.

La France et l’Europe

Après l‘échec des tentatives hégémoniques sous Louis XIV, les relations internationales avaient été dominées, au XVIIème siècle par un jeu subtil entre les 5 puissances européennes (France, Angleterre, Autriche, Prusse et Russie), la guerre intervenant chaque fois que cet équilibre paraissant menacé par des appétits territoriaux ou par les mouvements d’influence des 5 souverains.

Au cours des premières années de cette période, la France était tentée d’exporter sa révolution alors que les autres pays voulaient préserver leur régime. À partir du Directoire la France revient à une politique expansionniste visant à éviter la coalition des pays pouvant menacer le territoire et la République française.

Les succès militaires de cette période ont été malgré tout tempérés par la faiblesse relative de la marine.

Au début de la période l’expansion territoriale se fait à la demande des peuples validée par plébiscite, le Comtat Venaissin, la Savoie, le Comté de Nice, la Belgique et les Pays Bas.

La dynamique militaire prend rapidement le relais, étant nécessaire également pour contenir les contestations internes. Les campagnes d’Italie seront l’occasion pour Bonaparte de s’affirmer et de conquérir une autonomie vis-à-vis du pouvoir central qui le conduira vers les sommets.

La méthode de Bonaparte consiste également à faire financer ses guerres par les territoires conquis.

Un équilibre semblait s’instaurer avec les traités de paix de Lunéville avec l’Autriche le 9 février 1801 et d’Amiens avec l’Angleterre le 25 mars 1802, mais il fut de courte durée car ni l’un ni l’autre ne pouvaient accepter durablement les visées de Bonaparte au-delà des Alpes et en Europe du Nord. Ainsi, la volonté expansionniste de Bonaparte ont été l’occasion de rompre la paix d’Amiens en mai 1803 pour une guerre qui va durer jusqu’à la chute de Napoléon.

Le congrès de Vienne (1814-1815)

Suite à la chute de Napoléon les européens se réunissent pour redessiner la carte de l’Europe. La France est ramenée dans ses frontières de 1791 en gardant de Comtat Venaissin et Avignon. Sur la base des acquis de la période napoléonienne, des entités plus vastes se constituent telles que la Confédération germanique. L’Espagne et le Portugal retrouvent leurs anciennes dynasties. L’Angleterre retrouve sa prépondérance dans les colonies et la maitrise des océans qu’elle conservera tout au long du XIXème siècle.

La France et les colonies

Sous l’ancien régime le système colonial a reposé sur la déportation d’un million de noirs de l’Afrique vers les Antilles, par exemple Saint Domingue qui fournissait la moitié de la consommation européenne de sucre et où 90% de la population était composée d’esclaves (commerce triangulaire). L’esclavage apportait la main-d’œuvre nécessaire à ces productions exportées vers l’Europe. Cependant les colons avaient l’esprit plus commercial que patriotique et pouvaient coopérer avec les Anglais, maitres des mers et du commerce.

À partir de 1789, des révoltes dans les Antilles aboutissent à l’abolition de l’esclavage en 1794. Bonaparte affiche des ambitions coloniales notamment en Égypte puis au Moyen Orient qui se solderont par un échec. Oubliant la décision de 1794 (abolition de l’esclavage), il veut aussi reprendre la main aux Antilles, en Guadeloupe d’abord en 1802 où ses émissaires rétablissent l’esclavage, à Saint-Domingue ensuite en 1802 ou là, après avoir écarté le chef des rebelles Toussaint-Louverture, il doit renoncer face à une insurrection générale contre le rétablissement de l’esclavage qui aboutit à l’indépendance de l’ile en 1804. Bonaparte puis Napoléon échouera aussi s’est heurte à la présence anglaise, confortée ensuite par le congrès de Vienne qui par ailleurs interdit la traite des noirs, l’abolition de l’esclavage mettant plus de temps à rentrer dans les faits.

CHAPITRE XI l’omniprésence de la guerre

Le 20 avril 1792 un député de Haute Marne, Becquey, s’insurge contre la déclaration de guerre envisagée au roi de Bohème et de Hongrie, dressant un tableau prémonitoire des désastres prévisibles de cette politique guerrière et expansionniste.

Ce décret sera adopté par une immense majorité à l’exception de Becquey et 6 autres députés courageux.

La naissance d’une armée nouvelle

Dans les années qui suivent la Révolution, la désaffection pour l’armée menace. Aussi l’Assemblée lance des recrutements successifs sur la base du volontariat avec des quotas par département en 1793, visant les membres de la Garde Nationale née de la Révolution et les hommes célibataires de 18 à 40 ans. Le volontariat évolue vers une réquisition des célibataires de 18 à 25 ans pour service armé. L’armée mêlant volontaire et requis atteint 800 000 soldats en l’an II (1794).

Le Directoire en 1798 invente la circonscription (inscrits ensemble) qui rend mobilisables les hommes de 20 à 25 ans. En temps de paix, le service est limité à 5 ans, mais en temps de guerre plusieurs classes peuvent être mobilisées en même temps. Cette mobilisation attiendra sa pleine efficacité en 1806.

En 1789 les officiers sont issus de la noblesse tendance renforcée par l’Édit de Ségur (1781) qui exigeait 4 degrés de noblesse pour accéder au grade d’officier. Aussi 9 sur 10, en étaient issus. Les années qui suivent al révolution voient de nombreuses démissions qui permettent à de nouvelles générations talentueuses d’émerger dont Bonaparte.

C’est à partir du Directoire que la structuration des armées en grandes unités dont la cavalerie et l’artillerie donneront une efficacité redoutable aux troupes qui sera renforcée et magnifiée par Bonaparte. À partir de 1809 les « divisions » regroupent plusieurs unités d’infanterie, de cavalerie et d’artillerie dont la grande mobilité, notamment par des marches de nuit, leur donneront un caractère décisif.

Le coût de la guerre

Les pertes de la période révolutionnaire et impériale sont évaluées à 2,6 millions de morts ce qui a entrainé un net recul des populations  dans les villes et un manque de main d’œuvre dans les campagnes.

Les blessés constituent une catégorie considérable, pris en charge par des brancardiers à partir de 1813, devenant au mieux des graves mutilés. Les prisonniers subissent un sort pas plus enviable notamment dans la marine ou leur détention dans des navires désaffectés, les pontons, s’entassent et meurent par centaines comme ce fut le cas à Cadix en 1808 ou  les ¾ des 20 000 détenus meurent du typhus.

Le recrutement en masse des soldats était mal accueilli notamment dans l’Ouest comme on l’a vu plus haut. Le remplacement fut toléré puis légal à partir de l’an X (1802) pour qui en avait les moyens. Le coût du remplacement était de 550 francs en moyenne en 1798-1799 pour passer à 5 000 en 1809.

Citoyens de guerre

D’une armée de métier, dont les victoires sont magnifiées par des Te deum, on passe à une armée de citoyens, volontaires ou conscrits avec d’autres repères, le drapeau tricolore à partir de 1794, le « recueil des actions héroïques et civiques des Républicains français » en 1794, la Marseillaise devenue hymne national en 1795, les « Bulletins de la Grande Armée », les images d’Épinal etc.

La propagande militaire magnifie les héros citoyens et surtout militaires, chefs vénérés, que Bonaparte a mis en étendard.

L’armée et le pouvoir politique

La présence des militaires au sein des assemblées a progressivement décliné. En 1791 la Constituante décrète que tous les officiers seront tenus de prêter serment de fidélité « à la Nation et à la Loi et au Roi ».

Le régime d’exception de la Terreur (1792 1794) s’appuiera notamment sur les militaires. Le Comité de Salut Public, émanation des députés de la Convention, à partir de sa création en 1793 prend progressivement le contrôle des affaires militaires. Ainsi chaque officier sait que sa carrière peut être brisée par le pouvoir politique.

La loi du 10 juin 1794, instaurant un jugement expéditif sans défense marque le début de la  Grande Terreur marque par des exécutions massives jusqu’au 27 juillet (9 thermidor An II) (Wikipédia).

Après Thermidor, l’armée continue à être largement utilisée pour briser les oppositions dites « extrêmes ». Les généraux sont approchés par les opposants au régime et durement sanctionnés dès qu’ils sont découverts ou affectés à des postes honorifiques en tant que préfets par exemple.

ANNEXES

Atelier 1 Les sources et leur exploitation

La presse et les pamphlets

Les mémoires

Du bon usage de l’image en général et de la caricature en particulier

Atelier 2 Problèmes et débats

Les femmes dans la Révolution

La première abolition de l’esclavage

La vente des biens nationaux

Le 2 novembre 1789, la Constituante place tous les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation. Ils représentent environ 10% des surfaces avec de fortes disparités selon les départements.

Le décret du 14 mai 1790 précises les modalités de la vente des biens d’Église en 3 étapes, estimation de leur valeur, soumission puis enchères à la bougie. Les ventes débuteront réellement fin 1790.
Le 27 juillet 1792 est décrétée la vente des biens des émigrés.

Les biens sont vendues avec un versement comptant de 12% pour les terres et 30% pour les bâtiments le solde payable sur un maximum de 12 ans avec un taux d’intérêt à 5%. Le système des assignats permettra de payer les biens très en dessous de leur valeur.

Dans la lignée de la Révolution, la possession des biens notamment pour les ruraux devenait une expression de la liberté. Au fil des années les nouveaux propriétaires se multipliant ils deviennent  des défenseurs de la République, redoutant le retour de la Monarchie et du régime antérieur. 1/3 à 40% des biens reviennent aux paysans, la bourgeoisie se taillant la part du lion.

Les abbayes ont servi de carrière de pierres tout au long du 19^ème siècle contribuant à nourrir l’absence d’opposition des notables et des masses rurales.

La Révolution, le monde des lettres & celui des théâtres

Les interprétations de la Terreur

Révolution française, révolution atlantique ?

Atelier 3 historiographie

Une historiographie au contact de l’évènement

L’historiographie de la Révolution française au temps des Républiques

L’historiographie de la période napoléonienne